Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 6 mai 2026 modifiant les arrêtés du 16 octobre 2017 et du 20 décembre 2017 fixant le modèle d’avis d’aptitude, d’avis d’inaptitude, d’attestation de suivi individuel de l’état de santé et de proposition de mesures d’aménagement de poste et l’arrêté du 26 septembre 2025 fixant les modèles d’attestation d’absence de contre-indications médicales à la conduite et à la réalisation de certaines opérations, prévues aux articles R. 4323-56 et R. 4544-9 du code du travail
JO du 10 mai 2026 (suite…)
Arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale
JO du 14 août 2013 – modifié en dernier lieu au JO du 22 mai 2026 (suite…)
(suite…)
Arrêté du 20 avril 2026 prorogeant l’arrêté du 4 mai 2023 portant expérimentation d’itinérance des établissements recevant du public
JO du 8 mai 2026 (suite…)
Arrêté du 13 mai 2026 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants
JO du 14 mai 2026 (suite…)
Convention-cadre du Conseil de l’Europe du 5 septembre 2024 sur l’intelligence artificielle et les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit
JOUE Série L du 13 mai 2026 (suite…)
Arrêté n° DUPA-2026-0517 du 22 mai 2026 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
BMO Paris du 27 mai 2026 (suite…)
Note de service DGAL/SDSPV/2026-280 du 20 mai 2026 : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
BO Agriculture n°22 du 28 mai 2026 (suite…)
Décision du 22 avril 2026 portant approbation d’un cahier des charges fixant les modalités du contrôle par sondage mentionné à l’article PE 10 B de l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)
BO Intérieur n°1 du 15 mai 2026 (suite…)
Loi n° 2026-403 du 26 mai 2026 de simplification de la vie économique
JO du 27 mai 2026 (suite…)

Précédent 2 345 6 Suivant

Téléchargez le spécimen 2026 !

Textes parus

Arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale

Arrêté du 20 avril 2026 prorogeant l’arrêté du 4 mai 2023 portant expérimentation d’itinérance des établissements recevant du public

Arrêté du 13 mai 2026 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

Convention-cadre du Conseil de l’Europe du 5 septembre 2024 sur l’intelligence artificielle et les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit

Arrêté n° DUPA-2026-0517 du 22 mai 2026 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Note de service DGAL/SDSPV/2026-280 du 20 mai 2026 : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime

Loi n° 2026-403 du 26 mai 2026 de simplification de la vie économique

Menu

Pratique

Boutique

Suivez-nous