Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’opérateur de chantier de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires
JO du 30 septembre 2023 (suite…)
Décision du 4 août 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
JO du 1er septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 22 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale
JO du 24 septembre 2023 (suite…)
Arrêté n° 2023-1058 du 12 Septembre 2023 Portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH)
BMO Paris du 18 septembre 2023 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2023/1717 de la Commission du 27 juin 2023 modifiant la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications techniques de la prise de recharge et du protocole de communication pour la charge de toutes les catégories ou classes d’équipements radioélectriques à recharge par câble
JOUE L223 du 11 septembre 2023 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2023/2088 de la Commission du 28 septembre 2023 approuvant la masse de réaction du propionate de N,N-didécyl-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylammonium, du propionate de N,N-didécyl-N-(2-(2-hydroxyéthoxy)éthyl)-N-méthylammonium et du propionate de N,N-didécyl-N-(2-(2-(2-hydroxyéthoxy)éthoxy)éthyl)-N-méthylammonium en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 8, conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
JOUE L241 du 29 septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l’amiante, susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
JO du 15 septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 25 juillet 2022 fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables
JO du 9 septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 11 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)
JO du 19 septembre 2023 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1787 de la Commission du 14 septembre 2023 modifiant les annexes III, IX et X du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne la liste des zones protégées et des organismes de quarantaine de zone protégée correspondants, l’interdiction de l’introduction de végétaux, produits végétaux et autres objets dans certaines zones protégées et les exigences particulières applicables à leur introduction ou à leur circulation dans certaines zones protégées
JOUE L230 du 19 septembre 2023 (suite…)

Précédent 183 184185186 187 Suivant

Téléchargez un spécimen gratuit du magazine !

Textes parus

Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’opérateur de chantier de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires

Décision du 4 août 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique

Arrêté du 22 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale

Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l’amiante, susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante

Arrêté du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 25 juillet 2022 fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables

Arrêté du 11 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)

Titre

Pratique

Grands Dossiers

Suivez-nous !

Menu

Pratique

Boutique

Suivez-nous