Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel de gestionnaire des opérations de transport routier de marchandises
JO du 14 juin 2025 (suite…)
Décret n° 2025-582 du 27 juin 2025 relatif aux espaces sans tabac et à la lutte contre la vente aux mineurs des produits du tabac et du vapotage
JO du 30 juin 2025 (suite…)
Décision du 6 juin 2025 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement
BO Environnement du 25 juin 2025 (suite…)
Décision du 6 juin 2025 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement
BO Environnement du 25 juin 2025 (suite…)
Arrêté du 13 juin 2025 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2012 instituant une commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires
JO du 20 juin 2025 (suite…)
Instruction du 3 juin 2025 relative à l’analyse de l’impact des plans d’action départementaux de restauration de la sécurité du quotidien et adaptation des priorités opérationnelles locales
BO Intérieur n° 2025-6-1 du 13 juin 2025 (suite…)
Délibération n° 2025-041 du 10 avril 2025 portant adoption d’une troisième recommandation sur l’application du règlement général sur la protection des données au développement des systèmes d’intelligence artificielle
JO du 22 juin 2025 (suite…)
Recommandation du Conseil du 6 juin 2025 sur un schéma directeur de l’UE pour la gestion des crises de cybersécurité
JOUE Série C du 20 juin 2025 (suite…)
Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire
JO du 7 juin 2025 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2025/1176 de la Commission du 23 mai 2025 précisant les critères de préqualification et d’attribution applicables aux enchères pour le déploiement de l’énergie produite à partir de sources renouvelables
JOUE Série L du 18 juin 2025 (suite…)

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Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel de gestionnaire des opérations de transport routier de marchandises

Décret n° 2025-582 du 27 juin 2025 relatif aux espaces sans tabac et à la lutte contre la vente aux mineurs des produits du tabac et du vapotage

Décision du 6 juin 2025 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement

Décision du 6 juin 2025 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement

Arrêté du 13 juin 2025 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2012 instituant une commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

Instruction du 3 juin 2025 relative à l’analyse de l’impact des plans d’action départementaux de restauration de la sécurité du quotidien et adaptation des priorités opérationnelles locales

Délibération n° 2025-041 du 10 avril 2025 portant adoption d’une troisième recommandation sur l’application du règlement général sur la protection des données au développement des systèmes d’intelligence artificielle

Recommandation du Conseil du 6 juin 2025 sur un schéma directeur de l’UE pour la gestion des crises de cybersécurité

Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire

Règlement d’exécution (UE) 2025/1176 de la Commission du 23 mai 2025 précisant les critères de préqualification et d’attribution applicables aux enchères pour le déploiement de l’énergie produite à partir de sources renouvelables

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