JO du 10 février 2021
Ce texte, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.
Il s’agit des dispositifs suivants :
* BIOXYMOP 6025/06 (6EH) ;
* Gamme de dispositifs de traitement agréés BIOXYMOP : modèles 6025/06/AC (6 EH), 6037/06 (6 EH), 6030/09 (9 EH) ET 6030/12 (12 EH).
La fiche technique descriptive correspondante est présentée en annexe. Elle porte seulement sur le traitement des eaux usées. Elle ne porte pas sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l’évacuation des eaux usées.
Le guide d’utilisation (Guide de l’usager des micro-stations SIMOP – Gamme BIOXYMOP, octobre 2020, 50 pages) est disponible auprès du titulaire de l’agrément et sur le portail interministériel de l’assainissement non collectif à l’adresse : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.
Ce texte annule et remplace l’avis (NOR : DEVL1613079V) publié au Journal officiel de la République française du 4 juin 2016.