Arrêté du 5 mars 2018 portant renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
JO du 14 mars 2018
Ce texte renouvelle l’agrément accordé à l’association de surveillance de la qualité de l’air « AtmoSud Provence-Alpes-Côte d’Azur », au titre de l’article L. 221-3 du code de l’environnement, pour la surveillance de la qualité de l’air sur la région Provence-Alpes-Côte d’Azur jusqu’au 8 mars 2021.
Il a été modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018 (remplacement de la dénomination de l’organisme).
Actualités
À l’occasion des 70 ans de CNPP, nous faisons le point sur les activités du groupe spécialisé dans la…
-
Dans un monde professionnel marqué par l’hyperconnexion et la pression constante, certains comportements intrusifs brouillent dangereusement la frontière entre exigence…
-
Le secteur européen de la sécurité incendie se trouve à un tournant. La numérisation, la connectivité à distance et…
Le décret n° 2026-433 du 2 juin 2026 relatif à la police des déchets et à la lutte contre…
-
Le règlement délégué (UE) 2026/557 de la Commission du 16 mars 2026, complétant le règlement (UE) 2024/3110 du Parlement…
-
La Fédération Française des Métiers de l’Incendie (FFMI) annonce la réélection de Régis Cousin à sa présidence. Les adhérents de…
À lire également
