Arrêté du 30 mars 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société ArkeMine
JO du 4 avril 2020
Ce texte agrée la société Arkemine pour une durée de cinq ans pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive portant sur la période chronologique de l’Antiquité ainsi que sur les sites liés à l’exploitation des ressources minérales et à leur transformation pour les périodes allant des Ages des métaux à l’Epoque moderne sur le territoire national.
Les plus lus…
Le décret n° 2025-958 du lundi 8 septembre 2025 vise à réduire les rejets des Pfas dans les eaux…
-
À vingt jours du grand rendez-vous biennal de la communauté sûreté-sécurité, nous avons interrogé Jean-François Sol-Dourdin, directeur du salon…
-
Le 2 juillet 2025, les membres du conseil d’administration de GPMSE Fédération, GPMSE Installation et GPMSE Télésurveillance ont renouvelé…
Un arrêté du 1er septembre 2025 modifie l'arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction…
-
Le dernier baromètre de la sûreté édité par CNPP fait état de plusieurs dynamiques : des menaces plus variées et…
-
Un référentiel Afnor, intitulé “Plan de sûreté - Exigences opérationnelles”, a été publié en juin 2025. Son objectif est…
À lire également
