Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement
JO du 12 décembre 2009
Ce texte définit la composition et les missions des différents services de la direction générale de l’armement :
* l’inspection de l’armement
* la direction des opérations
* la direction de la stratégie
* la direction du développement international
* la direction technique
* la direction des plans, des programmes et du budget
* la direction des ressources humaines
* le service central de la modernisation et de la qualité
* le service de la sécurité de défense et des systèmes d’information
* le département central d’information et de communication.
Il abroge 16 arrêtés portant organisation de la délégation générale pour l’armement.
Il a été modifié à de multiples reprises et en dernier lieu par :
* l’arrêté du 27 mars 2014 ;
* l’arrêté du 5 mai 2014 ;
* l’arrêté du 9 octobre 2014 ;
* l’arrêté du 7 janvier 2015 ;
* l’arrêté du 2 septembre 2015 ;
* l’arrêté du 10 décembre 2015 ;
* l’arrêté du 7 janvier 2016 .
* l’arrêté du 9 août 2016 ;
* l’arrêté du 1er août 2017 ;
* l’arrêté du 8 août 2017 ;
* l’arrêté du 27 juillet 2018 ;
* l’arrêté du 30 août 2018 ;
* l’arrêté du 11 octobre 2018 ;
* l’arrêté du 6 juin 2019.
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