Arrêté du 14 mai 2018 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du centre archéologie préventive de Bordeaux Métropole
JO du 2 juin 2018 et rectificatif publié au JO du 7 juillet 2018
Ce texte agrée le centre archéologie préventive de Bordeaux Métropole pour :
* la réalisation de diagnostics dans son ressort territorial ;
* l’exécution de fouilles d’archéologie préventive portant pour les périodes chronologiques allant des âges des métaux à l’époque moderne sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine.
Il a fait l’objet d’un rectificatif publié au JO du 7 juillet 2018 (correction d’une erreur sur le nom de l’organisme).
Les plus lus…
SPAC Alliance, organisation européenne rassemblant les acteurs de la sécurité physique et logique, annonce avoir passé la barre des soixante-dix…
Les nouvelles obligations introduites par un décret et un arrêté du 27 mai 2025 pour protéger les travailleurs contre…
Le lundi 23 juin, les 27 États membres du Conseil de l’Union Européenne ont trouvé un accord pour simplifier…
Un arrêté du 24 juin 2025, publié au Journal officiel du 26 juin, porte approbation des règles de sécurité…
Un arrêté du 12 juin 2025, publié au Journal officiel le 26 juin, modifie les prescriptions applicables aux stockages…
Le salon APS se tiendra du mardi 7 au jeudi 9 octobre 2025 au Parc des expositions, situé à…
À lire également