Arrêté du 10 juillet 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Archéopole
JO du 5 août 2020
Ce texte habilite la société Archéopole pour une durée de cinq ans à compter du 2 août 2020 pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive portant sur les périodes allant des Ages des métaux à l’Epoque moderne sur le territoire national.
Les plus lus…
Le dernier baromètre de la sûreté édité par CNPP fait état de plusieurs dynamiques : des menaces plus variées et…
-
Un référentiel Afnor, intitulé “Plan de sûreté - Exigences opérationnelles”, a été publié en juin 2025. Son objectif est…
-
ERP : nouvelles dispositions pour les installations de gaz combustibles et d’hydrocarbures liquéfiés
Un arrêté du 1er septembre met à jour certaines dispositions du règlement de sécurité afin de tenir compte de…
-
Alors qu’une loi a été votée en juillet 2025 pour renforcer la sécurité des professionnels, les établissements de santé rencontrent…
-
Ce numéro 609 du magazine Face au Risque (septembre - octobre 2025) consacre un dossier spécial à la santé…
-
Les générations récentes de véhicules créent de nouveaux risques en cas d’incendie dans les parcs de stationnement. Afin de faire…
À lire également
