Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

JO du 27 février 1988 – modifié en dernier lieu au JO du 9 juillet 2024

Ce texte fixe les dispositions de sécurité auxquelles doivent satisfaire les navires, leurs équipements et leurs cargaisons, sur les aspects suivants :
– Dispositions générales (volume 1) ;
– Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute supérieure à 500 (volume 2) ;
– Navires à passagers effectuant des voyages nationaux et navires de charge de jauge brute inférieure à 500 et navires d’un type particulier (volume 3) ;
– Navires de plaisance (volume 4) ;
– Navires de pêche (volume 5) ;
– Equipements marins – cargaisons (volume 6) ;
– Compléments (volume 7).
Il a été modifié à de multiples reprises et en dernier lieu par :
– l’arrêté du 27 juin 2024 en ce qui concerne la division 411 relative au transport par mer de marchandises dangereuses en colis ;
– l’arrêté du 5 juillet 2024 en ce qui concerne les divisions 214, 226, 227 et 222.