Avis relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
JO du 18 juillet 2018
Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.
Il s’agit des dispositifs :
* Gamme AERO modèle Grizzly 5 ;
* Gamme AERO modèle Biocell 6.
L’agrément ne porte que sur le traitement des eaux usées.
Une fiche technique descriptive de ces dispositifs est présentée en annexe.
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