Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 25 septembre 2025 relatif au coût moyen national de l’ensemble socle de services des services de prévention et de santé au travail interentreprises
JO du 27 septembre 2025 (suite…)
Décision du 12 septembre 2016 fixant la liste des laboratoires pouvant être désignés pour effectuer les examens, les analyses et les essais et pour prélever les échantillons, mentionnés à l’article L. 557-50 du code de l’environnement
BO Environnement n°2016/18 du 10 octobre 2016 – modifié en dernier lieu au BO environnement du 19 septembre 2025 (suite…)
Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur
https://www.cybel.cnpp.com (suite…)
Référentiel APSAD R7 – Détection automatique d’incendie
https://cybel.cnpp.com – dernier additif en septembre 2025 (suite…)
Référentiel APSAD R12 – Extinction automatique à mousse à haut foisonnement
https://cybel.cnpp.com (suite…)
Arrêté du 18 septembre 2025 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la banque (n° 2120)
JO du 26 septembre 2025 (suite…)
Arrêté du 18 septembre 2025 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et cartons (n° 3238)
JO du 26 septembre 2025 (suite…)
Arrêté du 26 septembre 2025 fixant les modèles d’attestation d’absence de contre-indications médicales à la conduite et à la réalisation de certaines opérations, prévues aux articles R. 4323-56 et R. 4544-9 du code du travail
JO du 30 septembre 2025 (suite…)
Arrêté du 17 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’organisation de la prévention et de la protection contre l’incendie au ministère de la défense
JO du 21 septembre 2025 (suite…)
Arrêté du 17 septembre 2025 portant modification de l’arrêté du 28 janvier 2021 relatif à la prévention et à la protection contre les risques d’incendie dans les ouvrages souterrains du ministère de la défense concourant de manière permanente au commandement des opérations
JO du 21 septembre 2025 (suite…)

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Arrêté du 25 septembre 2025 relatif au coût moyen national de l’ensemble socle de services des services de prévention et de santé au travail interentreprises

Décision du 12 septembre 2016 fixant la liste des laboratoires pouvant être désignés pour effectuer les examens, les analyses et les essais et pour prélever les échantillons, mentionnés à l’article L. 557-50 du code de l’environnement

Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur

Référentiel APSAD R7 – Détection automatique d’incendie

Référentiel APSAD R12 – Extinction automatique à mousse à haut foisonnement

Arrêté du 18 septembre 2025 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la banque (n° 2120)

Arrêté du 18 septembre 2025 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et cartons (n° 3238)

Arrêté du 26 septembre 2025 fixant les modèles d’attestation d’absence de contre-indications médicales à la conduite et à la réalisation de certaines opérations, prévues aux articles R. 4323-56 et R. 4544-9 du code du travail

Arrêté du 17 septembre 2025 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’organisation de la prévention et de la protection contre l’incendie au ministère de la défense

Arrêté du 17 septembre 2025 portant modification de l’arrêté du 28 janvier 2021 relatif à la prévention et à la protection contre les risques d’incendie dans les ouvrages souterrains du ministère de la défense concourant de manière permanente au commandement des opérations

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