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Environnement

  • Arrêté du 13 février 2025 modifiant l’arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des exploitants d’installations soumises à autorisation pour les émissions de gaz à effet de serre ainsi que le montant des quotas d’émission affectés à titre gratuit pour les exploitants d’installations pour lesquelles des quotas d’émission à titre gratuit sont affectés, pour la période 2021-2025

    JO du 26 février 2025 (suite…)

  • Règlement d’exécution (UE) 2022/1941 de la Commission du 13 octobre 2022 relatif à l’interdiction d’introduction, de circulation, de détention, de multiplication ou de libération de certains organismes nuisibles conformément à l’article 30, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil

    JOUE L268 du 14 octobre 2022 – modifié en dernier lieu au JOUE Série L du 24 février 2025 (suite…)

  • Décret n° 2024-1098 du 2 décembre 2024 relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux

    JO du 4 décembre 2024 (suite…)

  • Arrêté du 18 décembre 2024 portant habilitation de l’organisme APAVE EXPLOITATION FRANCE pour les épreuves de canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques prévues à l’article R. 554-44 du code de l’environnement

    JO du 22 décembre 2024 (suite…)

  • Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2021 portant agrément d’un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur des piles et accumulateurs portables

    JO du 27 décembre 2024 (suite…)

  • Décret n° 2024-1256 du 30 décembre 2024 modifiant le code de l’urbanisme

    JO du 31 décembre 2024 (suite…)

  • Arrêté du 26 avril 2022 relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid

    JO du 27 avril 2022 – modifié en dernier lieu au JO du 8 décembre 2024 (suite…)

  • Directive (UE) 2024/3019 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2024 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines

    JOUE Série L du 12 décembre 2024 (suite…)

  • Arrêté du 8 mars 2023 portant agrément d’un système individuel de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques

    JO du 25 mars 2023 – modifié en dernier lieu au JO du 28 décembre 2024 (suite…)

  • Arrêté du 18 décembre 2024 portant agrément en qualité d’organisme de qualification en application de l’article R. 125-40 du code de la construction et de l’habitation

    JO du 21 décembre 2024 (suite…)

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    Risques psychosociaux : l’explosion
  • Protection hors gel des installations sprinkleurs - Crédit : Equans
    La protection hors gel des installations sprinkleurs
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