Environnement

Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études (2)
JO du 1er février 2025 (suite…)
Règlement (UE) 2025/258 de la Commission du 7 février 2025 modifiant le règlement (UE) 2017/2400 en ce qui concerne la détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant des camions moyens et lourds et des autobus lourds et l’introduction de véhicules fonctionnant à l’hydrogène et d’autres nouvelles technologies, et modifiant le règlement (UE) n° 582/2011 en ce qui concerne les règles applicables à la détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant afin d’obtenir l’extension d’une réception UE par type
JOUE Série L du 20 février 2025 (suite…)
Arrêté du 24 janvier 2025 définissant le modèle de rapport d’expertise à utiliser par l’expert d’assurance dans le cadre d’un sinistre lié au phénomène de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
JO du 9 février 2025 (suite…)
Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études (3)
JO du 1er février 2025 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2025/371 de la Commission du 16 décembre 2024 modifiant le règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’ajustement des valeurs de TM0 pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs
JOUE Série L du 21 février 2025 (suite…)
Arrêté du 24 janvier 2025 précisant la liste de l’ensemble des éléments à transmettre par l’assuré à l’expert d’assurance dans le cadre d’un sinistre lié au phénomène de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
JO du 9 février 2025 (suite…)
Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études (4)
JO du 1er février 2025 (suite…)
Règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 relatif à l’établissement d’un cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» et modifiant le règlement (UE) 2018/1724
JOUE Série L du 28 juin 2024 et rectificatif publié au JOUE Série L du 5 février 2025 (suite…)
Arrêté du 10 février 2025 portant approbation du cahier des charges RSDG1 Rev3 en application de l’arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations
JO du 21 février 2025 (suite…)
Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études
JO du 2 février 2025 (suite…)

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Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études (2)

Arrêté du 24 janvier 2025 définissant le modèle de rapport d’expertise à utiliser par l’expert d’assurance dans le cadre d’un sinistre lié au phénomène de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études (3)

Règlement délégué (UE) 2025/371 de la Commission du 16 décembre 2024 modifiant le règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’ajustement des valeurs de TM0 pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs

Arrêté du 24 janvier 2025 précisant la liste de l’ensemble des éléments à transmettre par l’assuré à l’expert d’assurance dans le cadre d’un sinistre lié au phénomène de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études (4)

Règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 relatif à l’établissement d’un cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» et modifiant le règlement (UE) 2018/1724

Arrêté du 10 février 2025 portant approbation du cahier des charges RSDG1 Rev3 en application de l’arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations

Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études

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