Environnement

Note de service DGAL/SDQSPV/2020-132 du 19 février 2020 : Inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques
BO n°9 du ministère de l’agriculture et de l’alimentation du 27 février 2020 (suite…)
Arrêté du 5 février 2020 pris en application de l’article L. 111-18-1 du code de l’urbanisme
JO du 29 février 2020 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2019/2014 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil relatif à l’étiquetage énergétique des lave-linge ménagers et des lave-linge séchants ménagers et abrogeant le règlement délégué (UE) n°1061/2010 de la Commission et la directive 96/60/CE de la Commission
JOUE L315 du 5 décembre 2019 et rectificatif publié au JOUE L50 du 24 février 2020 (suite…)
Avis du 28 février 2020 aux professionnels concernant le marquage des matériaux d’emballage en bois conformément à la norme NIMP n° 15
JO du 28 février 2020 (suite…)
Décision du 10 février 2020 portant agrément d’un organisme certificateur
JO du 13 février 2020 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2019/2016 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des appareils de réfrigération et abrogeant le règlement délégué (UE) n°1060/2010 de la Commission
JOUE L315 du 5 décembre 2019 et rectificatif publié au JOUE L50 du 24 février 2020 (suite…)
Référentiel des exigences des Bonnes Pratiques d’Expérimentation (BPE) relatives à l’agrément pour la réalisation d’essais officiellement reconnus
BO Agriculture n°8 du 20 février 2020 (suite…)
Arrêté du 24 février 2020 portant agrément de la société BETA Environnement en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 29 février 2020 (suite…)
Règlement (UE) 2019/1782 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les sources d’alimentation externe en vertu de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 278/2009 de la Commission
JOUE L272 du 25 octobre 2019 et rectificatif publié au JOUE L56 du 27 février 2020 (suite…)
Instruction du 29 novembre 2019 relative aux modalités de mise à jour des PPI concernant les installations nucléaires de base (INB) et sites mixtes autres que les CNPE
BO Intérieur n°2020-02 du 15 février 2020 (suite…)

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Note de service DGAL/SDQSPV/2020-132 du 19 février 2020 : Inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques

Arrêté du 5 février 2020 pris en application de l’article L. 111-18-1 du code de l’urbanisme

Avis du 28 février 2020 aux professionnels concernant le marquage des matériaux d’emballage en bois conformément à la norme NIMP n° 15

Décision du 10 février 2020 portant agrément d’un organisme certificateur

Référentiel des exigences des Bonnes Pratiques d’Expérimentation (BPE) relatives à l’agrément pour la réalisation d’essais officiellement reconnus

Arrêté du 24 février 2020 portant agrément de la société BETA Environnement en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Règlement (UE) 2019/1782 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les sources d’alimentation externe en vertu de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 278/2009 de la Commission

Instruction du 29 novembre 2019 relative aux modalités de mise à jour des PPI concernant les installations nucléaires de base (INB) et sites mixtes autres que les CNPE

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