Environnement

Arrêté du 20 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2017 portant renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de Mayotte
JO du 29 novembre 2019 (suite…)
Directive déléguée (UE) 2019/1845 de la Commission du 8 août 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP) dans certains composants en caoutchouc utilisés dans les systèmes moteurs
JOUE L283 du 5 novembre 2019 (suite…)
Note technique du 31 octobre 2019 relative à l’intervention du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime naturel
BO Environnement du 23 novembre 2019 (suite…)
Arrêté du 20 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2016 portant agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Normandie
JO du 27 novembre 2019 (suite…)
Directive déléguée (UE) 2019/1846 de la Commission du 8 août 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative à l’utilisation du plomb dans les soudures de certains moteurs à combustion
JOUE L283 du 5 novembre 2019 (suite…)
Règlement (UE) 2019/1009 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 établissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants UE, modifiant les règlements (CE) n°1069/2009 et (CE) n°1107/2009 et abrogeant le règlement (CE) n°2003/2003
JOUE L170 du 25 juin 2019 et rectificatif publié au JOUE L302 du 22 novembre 2019 (suite…)
Arrêté du 25 octobre 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du pôle de recherche archéologique de Nantes Métropole
JO du 3 novembre 2019 (suite…)
Décision du 24 octobre 2019 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par HONDA MOTOR EUROPE LTD en application de l’article R. 543-156-1 du code de l’environnement
JO du 3 novembre 2019 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2019/1942 de la Commission du 22 novembre 2019 n’approuvant pas la carbendazime en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 9
JOUE L303 du 25 novembre 2019 (suite…)
Arrêté du 30 septembre 2019 portant agrément de la société AGERIN en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 6 novembre 2019 (suite…)

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Arrêté du 20 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2017 portant renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de Mayotte

Note technique du 31 octobre 2019 relative à l’intervention du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime naturel

Arrêté du 20 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2016 portant agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Normandie

Règlement (UE) 2019/1009 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 établissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants UE, modifiant les règlements (CE) n°1069/2009 et (CE) n°1107/2009 et abrogeant le règlement (CE) n°2003/2003

Arrêté du 25 octobre 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du pôle de recherche archéologique de Nantes Métropole

Décision du 24 octobre 2019 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par HONDA MOTOR EUROPE LTD en application de l’article R. 543-156-1 du code de l’environnement

Décision d’exécution (UE) 2019/1942 de la Commission du 22 novembre 2019 n’approuvant pas la carbendazime en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 9

Arrêté du 30 septembre 2019 portant agrément de la société AGERIN en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

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