Environnement

Arrêté du 12 février 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « CET Héliothermique » et « PAC Double Service Héliothermique » dans la réglementation thermique 2012
JO du 20 février 2020 et BO Environnement du 26 février 2020 (suite…)
Décret n°2019-1580 du 31 décembre 2019 relatif à l’Office français de la biodiversité
JO du 1er janvier 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2018/2067 de la Commission du 19 décembre 2018 concernant la vérification des données et l’accréditation des vérificateurs conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil
JOUE L334 du 31 décembre 2018 et rectificatifs publiés aux JOUE L118 du 6 mai 2019 et L9 du 15 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 22 janvier 2020 portant modification de l’arrêté du 9 mai 2017 définissant les actions standardisées d’économie de produits phytopharmaceutiques
BO Agriculture n°4 du 23 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société ANTEA Archéologie
JO du 11 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2020 modifiant l’arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d’émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020
JO du 11 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses
JO du 1er janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Ipso Facto
JO du 11 janvier 2020 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2020/22 de la Commission du 31 octobre 2019 modifiant les annexes I et III du règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la surveillance des émissions de CO2 des véhicules utilitaires légers neufs ayant fait l’objet d’une réception par type multiétape
JOUE L8 du 14 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Centre d’études médiévales Saint-Germain
JO du 11 janvier 2020 (suite…)

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Arrêté du 12 février 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « CET Héliothermique » et « PAC Double Service Héliothermique » dans la réglementation thermique 2012

Décret n°2019-1580 du 31 décembre 2019 relatif à l’Office français de la biodiversité

Règlement d’exécution (UE) 2018/2067 de la Commission du 19 décembre 2018 concernant la vérification des données et l’accréditation des vérificateurs conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil

Arrêté du 22 janvier 2020 portant modification de l’arrêté du 9 mai 2017 définissant les actions standardisées d’économie de produits phytopharmaceutiques

Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société ANTEA Archéologie

Arrêté du 2 janvier 2020 modifiant l’arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d’émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020

Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses

Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Ipso Facto

Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Centre d’études médiévales Saint-Germain

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