Environnement

Note de service DGAL/SDQSPV/2020-702 du 13 novembre 2020 – Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
BO Agriculture n°47 du 19 novembre 2020 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2020/1714 de la Commission du 16 novembre 2020 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1119 en ce qui concerne la méthode d’essai pour certaines voitures particulières électriques hybrides non rechargeables de l’extérieur et afin de tenir compte de l’utilisation de carburants de substitution, ainsi que la décision d’exécution (UE) 2020/1339 en ce qui concerne les feux de position arrière
JOUE L384 du 17 novembre 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1643 de la Commission du 5 novembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) n°540/2011 en ce qui concerne la période d’approbation des substances actives «phosphure de calcium», «benzoate de dénatonium», «haloxyfop-P», «imidacloprid», «pencycuron» et «zéta-cyperméthrine»
JOUE L370 du 6 novembre 2020 (suite…)
Arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique
JO du 19 novembre 2020 (suite…)
Décret n° 2020-1412 du 18 novembre 2020 portant modification de la liste des véhicules à très faibles émissions au sens de l’article L. 318-1 du code de la route définie à l’article D. 224-15-12 du code de l’environnement
JO du 20 novembre 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1740 de la Commission du 20 novembre 2020 établissant les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de la procédure de renouvellement pour les substances actives, conformément au règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) n°844/2012 de la Commission
JOUE L392 du 23 novembre 2020 (suite…)
Note technique du 3 novembre 2020 abrogeant la circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en œuvre des polices administratives et pénales en matière d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
BO Environnement du 11 novembre 2020 (suite…)
Arrêté du 21 novembre 2020 relatif aux mesures transitoires du régime de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
JO du 29 novembre 2020 (suite…)
Note de service n° DGAL/SDQSPV/2020-689 du 6 novembre 2020 : Inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques
BO Agriculture n°46 du 12 novembre 2020 (suite…)
Décret n° 2020-1455 du 27 novembre 2020 portant réforme de la responsabilité élargie des producteurs
JO du 29 novembre 2020 (suite…)

Précédent 344 345346347 348 Suivant

Téléchargez un spécimen gratuit du magazine !

Note de service DGAL/SDQSPV/2020-702 du 13 novembre 2020 – Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique

Décret n° 2020-1412 du 18 novembre 2020 portant modification de la liste des véhicules à très faibles émissions au sens de l’article L. 318-1 du code de la route définie à l’article D. 224-15-12 du code de l’environnement

Note technique du 3 novembre 2020 abrogeant la circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en œuvre des polices administratives et pénales en matière d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

Arrêté du 21 novembre 2020 relatif aux mesures transitoires du régime de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts

Note de service n° DGAL/SDQSPV/2020-689 du 6 novembre 2020 : Inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques

Décret n° 2020-1455 du 27 novembre 2020 portant réforme de la responsabilité élargie des producteurs

Menu

Pratique

Boutique

Suivez-nous