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Environnement

  • Arrêté du 12 août 2020 portant agrément de la société GEOS Ingénieurs Conseils en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

    JO du 22 août 2020 (suite…)

  • Arrêté du 24 juillet 2020 relatif à l’inspection périodique des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combiné à un chauffage dont la puissance nominale utile est supérieure à 70 kilowatts

    JO du 31 juillet 2020 (suite…)

  • Délibération n°2020-184 du 16 juillet 2020 portant décision relative aux installations, réseaux et systèmes faisant l’objet de modifications au sens des articles 4 des règlements (UE) 2016/631, 2016/1388 et 2016/1447 de la Commission

    JO du 26 juillet 2020 (suite…)

  • Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement

    JO du 2 juillet 2020 (suite…)

  • Règlement d’exécution (UE) 2020/1086 de la Commission du 23 juillet 2020 approuvant l’icaridine en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 19

    JOUE L239 du 24 juillet 2020 (suite…)

  • Arrêté du 22 juillet 2020 définissant les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux

    JO du 9 août 2020 et rectificatif publié au JO du 15 août 2020 (suite…)

  • Décret n° 2020-1029 du 11 août 2020 modifiant le décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable

    JO du 13 août 2020 (suite…)

  • Circulaire du 6 août 2020 relative à la dévolution au préfet d’un droit de dérogation aux normes réglementaires

    http://circulaire.legifrance.gouv.fr (suite…)

  • Règlement (UE) 2017/2400 de la Commission du 12 décembre 2017 portant application du règlement (CE) n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (UE) n° 582/2011 de la Commission

    JOUE L349 du 29 décembre 2017 et rectificatifs publiés au JOUE L146 du 8 mai 2020 et au JOUE L239 du 24 juillet 2020 (suite…)

  • Décret n° 2020-1027 du 11 août 2020 relatif aux autorisations de travaux dans les concessions d’énergie hydraulique et portant diverses modifications aux dispositions réglementaires applicables à ces concessions

    JO du 13 août 2020 et rectificatif publié au JO du 29 août 2020 (suite…)

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