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Environnement

  • Arrêté du 9 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 14 mai 2018 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du pôle d’archéologie du département de l’Aisne

    JO du 28 septembre 2022 (suite…)

  • Instruction du 19 juillet 2022 relative à la lutte contre la pollution du milieu marin

    https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)

  • Règlement (UE) 2022/1439 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement (UE) n°283/2013 en ce qui concerne les informations à fournir pour les substances actives et les exigences spécifiques en matière de données applicables aux micro-organismes

    JOUE L227 du 1er septembre 2022 (suite…)

  • Politiques prioritaires du Gouvernement du 19 septembre 2022

    https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)

  • Règlement délégué (UE) 2022/1519 de la Commission du 5 mai 2022 modifiant le règlement (UE) 2019/1009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences applicables aux fertilisants UE contenant des composés inhibiteurs et au post-traitement du digestat

    JOUE L236 du 13 septembre 2022 (suite…)

  • Règlement (UE) 2022/1440 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement (UE) n°284/2013 en ce qui concerne les informations à fournir pour les produits phytopharmaceutiques et les exigences particulières en matière de données applicables aux produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes

    JOUE L227 du 1er septembre 2022 (suite…)

  • Directive (UE) 2022/362 du Parlement européen et du Conseil du 24 février 2022 modifiant les directives 1999/62/CE, 1999/37/CE et (UE) 2019/520 en ce qui concerne la taxation des véhicules pour l’utilisation de certaines infrastructures

    JOUE L69 du 4 mars 2022 et rectificatif publié au JOUE L227 du 1er septembre 2022 (suite…)

  • Avis du 20 septembre 2022 aux organismes d’évaluation de la conformité des fertilisants UE

    JO du 20 septembre 2022 (suite…)

  • Règlement (UE) 2022/1441 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement (UE) n°546/2011 en ce qui concerne certains principes uniformes d’évaluation et d’autorisation des produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes

    JOUE L227 du 1er septembre 2022 (suite…)

  • Arrêté du 6 juillet 2022 fixant le barème hors taxes des redevances relatives au fonctionnement du guichet unique mentionné à l’article L. 50 du code des postes et des communications électroniques au titre de l’année 2022

    JO du 16 septembre 2022 (suite…)

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