Environnement

Instruction du 14 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2021-795 du 23 juin 2021 et du décret n° 2022-1078 du 29 juillet 2022 relatifs à la gestion quantitative de la ressource en eau
https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2024 fixant la liste des laboratoires d’analyses de terre agréés pour l’année 2024
JO du 6 décembre 2022 (suite…)
Décret n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
JO du 25 janvier 2024 (suite…)
Résolution du Parlement européen du 15 juin 2023 sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable
JOUE Série C du 23 janvier 2024 (suite…)
Arrêté du 19 janvier 2024 relatif à la mise en œuvre de la conditionnalité et de la conditionnalité sociale en métropole à compter de la campagne 2024
JO du 26 janvier 2024 (suite…)
Arrêté du 6 décembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des bateaux de plaisance ou de sport
JO du 7 décembre 2023 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2023/2849 de la Commission du 12 octobre 2023 complétant le règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles relatives à la déclaration et à la soumission des données d’émissions agrégées au niveau de la compagnie
JOUE Série L du 15 décembre 2023 (suite…)
Décret n° 2023-1208 du 18 décembre 2023 portant application de l’article L. 171-4 du code de la construction et de l’habitation et de l’article L. 111-19-1 du code de l’urbanisme
JO du 20 décembre 2023 (suite…)
Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2014 relatif aux modalités d’application de l’audit énergétique prévu par le chapitre III du titre III du livre II du code de l’énergie
JO du 27 décembre 2023 (suite…)
Instruction du 28 novembre 2023 concernant la mise en œuvre du décret n°2022-1486 du 28 novembre 2022 relatif à l’encadrement de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
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Instruction du 14 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2021-795 du 23 juin 2021 et du décret n° 2022-1078 du 29 juillet 2022 relatifs à la gestion quantitative de la ressource en eau

Arrêté du 2 janvier 2024 fixant la liste des laboratoires d’analyses de terre agréés pour l’année 2024

Décret n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2023 sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable

Arrêté du 19 janvier 2024 relatif à la mise en œuvre de la conditionnalité et de la conditionnalité sociale en métropole à compter de la campagne 2024

Arrêté du 6 décembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des bateaux de plaisance ou de sport

Règlement délégué (UE) 2023/2849 de la Commission du 12 octobre 2023 complétant le règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles relatives à la déclaration et à la soumission des données d’émissions agrégées au niveau de la compagnie

Décret n° 2023-1208 du 18 décembre 2023 portant application de l’article L. 171-4 du code de la construction et de l’habitation et de l’article L. 111-19-1 du code de l’urbanisme

Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2014 relatif aux modalités d’application de l’audit énergétique prévu par le chapitre III du titre III du livre II du code de l’énergie

Instruction du 28 novembre 2023 concernant la mise en œuvre du décret n°2022-1486 du 28 novembre 2022 relatif à l’encadrement de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

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