Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2020 définissant les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux
JO du 31 janvier 2026 (suite…)
Directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte)
JOUE L435 du 23 décembre 2020 et rectificatif publié au JOUE Série L du 29 janvier 2026 (suite…)
Arrêté du 8 janvier 2026 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l’amiante susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
JO du 11 janvier 2026 (suite…)
Arrêté du 8 janvier 2026 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)
JO du 17 janvier 2026 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2026/80 de la Commission du 12 janvier 2026 modifiant la décision d’exécution (UE) 2023/1586 en ce qui concerne la norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin
JOUE Série L du 13 janvier 2026 (suite…)
Arrêté du 8 janvier 2026 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l’amiante susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
JO du 11 janvier 2026 (suite…)
Arrêté du 19 décembre 2025 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)
JO du 3 janvier 2026 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission du 21 août 2020 concernant les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction dans l’Union de certains végétaux, produits végétaux et autres objets ayant été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019
JOUE L275 du 24 août 2020 – modifié en dernier lieu au JOUE Série L du 23 janvier 2026 (suite…)
Arrêté du 30 décembre 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire
JO du 4 janvier 2026 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2026/151 de la Commission du 23 janvier 2026 relative à la norme harmonisée concernant les cellules de refroidissement et de congélation rapides élaborée à l’appui du règlement (UE) 2015/1095
JOUE Série L du 26 janvier 2026 (suite…)

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Textes parus

Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2020 définissant les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux

Directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte)

Arrêté du 8 janvier 2026 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l’amiante susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante

Arrêté du 8 janvier 2026 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

Décision d’exécution (UE) 2026/80 de la Commission du 12 janvier 2026 modifiant la décision d’exécution (UE) 2023/1586 en ce qui concerne la norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin

Arrêté du 8 janvier 2026 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l’amiante susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante

Arrêté du 19 décembre 2025 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission du 21 août 2020 concernant les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction dans l’Union de certains végétaux, produits végétaux et autres objets ayant été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019

Arrêté du 30 décembre 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire

Décision d’exécution (UE) 2026/151 de la Commission du 23 janvier 2026 relative à la norme harmonisée concernant les cellules de refroidissement et de congélation rapides élaborée à l’appui du règlement (UE) 2015/1095

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