Avis du 12 juin 2019 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement secondaire des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

JO du 12 juin 2019

Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés. Il s’agit les dispositifs suivants :

* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES5EH ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES6EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES6EH-B ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES7EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES7EH-B ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES8EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES9EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES9EH-B ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES10EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES10EH-D ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES12EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES12EH-E ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES13EH ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES14EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES15EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES15EH-C ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES16EH ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES18EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES18EH-C ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES20EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode étanche, modèle ES20EH-C.
La fiche technique descriptive correspondante est présentée en annexe. Elle porte seulement sur le traitement secondaire des eaux usées et décrit le volume minimum du traitement primaire à installer en amont de ce traitement. Elle ne porte pas sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l’évacuation des eaux usées.