Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
JO du 7 juin 1990
Ce texte fixe en annexe la liste des substances et préparations considérées comme des stupéfiants.
Il a été modifié à de multiples reprises et en dernier lieu par les arrêtés des 18 et 20 mai 2021.
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