Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société ANTEA Archéologie
JO du 11 janvier 2020
Ce texte agrée la Société ANTEA Archéologie, pour une période de cinq ans à compter du 8 janvier 2020, pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes allant du Néolithique à l’Epoque contemporaine sur le territoire national.
En ce moment
La 2e édition des Assises de la prévention incendie, organisée en novembre 2025 par la FNSPF et la SFPE *,…
Installation, maintenance, utilisation du défibrillateur, responsabilité de l'employeur : que dit la réglementation pour les ERP du 1er groupe…
-
En cas d'accident du travail, le non-respect par le salarié des consignes verbales reçues n’est pas une condition nécessaire pour…
-
L’hameçonnage (phishing en anglais) est une technique frauduleuse destinée à leurrer l’internaute pour l’inciter à communiquer des données personnelles (comptes…
-
Le décret n° 2026-45 du 2 février 2026 complète les modalités d'autorisation des installations temporaires relevant de la législation…
-
Une mise à jour est effectuée au sein du référentiel Apsad R7 « Détection automatique d'incendie » depuis janvier…
À lire également
