Règlement (UE) 2025/2573 de la Commission du 18 décembre 2025 modifiant le règlement (CE) n° 440/2008 en ce qui concerne les méthodes d’essai, en vue de les adapter au progrès technique

JOUE Série L du 19 décembre 2025

L’annexe du règlement n° 440/2008 du 30 mai 2008 comprend les méthodes d’essai reconnues comme étant appropriées pour produire des informations sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques des substances aux fins du règlement n° 1907/2006 du 18 décembre 2006 dit règlement REACH.
Dans ce cadre, ce texte vient modifier l’annexe du règlement n° 440/2008 du 30 mai 2008 en ce qui concerne les méthodes d’essai pour les adapter au progrès technique.
En particulier, il actualise trois méthodes d’essai pour déterminer les effets sur la santé humaine relatives à des essais in vitro pour les lésions oculaires graves/l’irritation oculaire et la sensibilisation cutanée et en ajoutant trois nouvelles méthodes d’essai pour l’évaluation de l’écotoxicité.
Par ailleurs, il met à jour les méthodes d’essai OECD Test Guideline 403, OECD Test Guideline 442B, OECD Test Guideline 442C, OECD Test Guideline 442E, OECD Test Guideline 492, OECD Test Guideline 492B, OECD Test Guideline 493 qui ont été incluses dans le règlement n° 440/2008 (suppression des versions obsolètes des descriptions complètes des deux méthodes d’essai figurant dans la partie B ; ajout d’autres méthodes d’essai pertinentes pour mesurer l’effet du pouvoir de resuspension ; suppression de la description complète de la méthode d’essai figurant dans la partie A (Propriétés pyrophoriques des solides et des liquides)).