Incendie

Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur
https://www.cybel.cnpp.com – dernier additif en date de juin 2024 (suite…)
Décret n° 2024-579 du 21 juin 2024 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
JO du 23 juin 2024 (suite…)
Arrêté du 4 juin 2024 modifiant plusieurs arrêtés ministériels relatifs aux installations de gestion de déchets soumises à enregistrement et à déclaration
JO du 20 juin 2024 (suite…)
Arrêté du 4 juin 2024 modifiant l’arrêté du 4 janvier 2017 relatif à la formation des colonels de sapeurs-pompiers professionnels
JO du 7 juin 2024 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2024/1681 de la Commission du 6 mars 2024 complétant le règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil en établissant des classes de performance relatives à la résistance au feu des produits de construction
JOUE Série L du 13 juin 2024 (suite…)
Décision du 14 juin 2024 portant agrément en qualité de contrôleur technique
JO du 22 juin 2024 (suite…)
Décision du 14 juin 2024 portant agrément en qualité de contrôleur technique
JO du 22 juin 2024 (suite…)
Arrêté du 17 mai 2024 modifiant diverses dispositions des règlements de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public, et pour la construction des immeubles de grande hauteur pris respectivement par l’arrêté du 25 juin 1980 et l’arrêté du 30 décembre 2011
JO du 23 mai 2024 (suite…)
Arrêté du 19 mai 2020 relatif à la prévention et protection contre les risques d’incendie et de panique et à l’accessibilité dans les établissements recevant du public relevant du ministère de la défense
JO du 23 mai 2020 – modifié en dernier lieu au JO du 5 mai 2024 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2024/1399 de la Commission du 10 novembre 2023 relatif aux conditions pour la classification, sans essais, des lambris et revêtements muraux extérieurs en bois massif en ce qui concerne leur réaction au feu et modifiant la décision 2006/213/CE
JOUE Série L du 22 mai 2024 (suite…)

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Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur

Décret n° 2024-579 du 21 juin 2024 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Arrêté du 4 juin 2024 modifiant plusieurs arrêtés ministériels relatifs aux installations de gestion de déchets soumises à enregistrement et à déclaration

Arrêté du 4 juin 2024 modifiant l’arrêté du 4 janvier 2017 relatif à la formation des colonels de sapeurs-pompiers professionnels

Règlement délégué (UE) 2024/1681 de la Commission du 6 mars 2024 complétant le règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil en établissant des classes de performance relatives à la résistance au feu des produits de construction

Décision du 14 juin 2024 portant agrément en qualité de contrôleur technique

Décision du 14 juin 2024 portant agrément en qualité de contrôleur technique

Arrêté du 19 mai 2020 relatif à la prévention et protection contre les risques d’incendie et de panique et à l’accessibilité dans les établissements recevant du public relevant du ministère de la défense

Règlement délégué (UE) 2024/1399 de la Commission du 10 novembre 2023 relatif aux conditions pour la classification, sans essais, des lambris et revêtements muraux extérieurs en bois massif en ce qui concerne leur réaction au feu et modifiant la décision 2006/213/CE

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