Incendie

Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur
https://www.cybel.cnpp.com – dernier additif en date de février 2025 (suite…)
Décret n° 2025-126 du 12 février 2025 relatif à la journée nationale de la résilience
JO du 14 février 2025 (suite…)
Décret n° 2025-83 du 30 janvier 2025 relatif à l’application des articles L. 131-1 et L. 134-12 du code de la construction et de l’habitation
JO du 31 janvier 2025 (suite…)
Communication de la Commission du 10 janvier 2025 — Lignes directrices de la Commission visant à faciliter l’application harmonisée des dispositions du règlement (UE) 2023/1542 relatives à la facilité de retrait et de remplacement des batteries portables et des batteries MTL
JOUE Série C du 10 janvier 2025 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2025/165 de la Commission du 30 janvier 2025 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil
JOUE Série L du 31 janvier 2025 (suite…)
Arrêté n° DTPP – 2023-0414 du 14 avril 2023 portant agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH)
BMO Paris du 20 avril 2023 – modifié en dernier lieu au BMO Paris du 14 janvier 2025 (suite…)
Arrêté n° 2025-0048 du 10 janvier 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
BMO Paris du 14 janvier 2025 (suite…)
Arrêté n° 2025-0049 du 10 janvier 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
BMO Paris du 14 janvier 2025 (suite…)
Référentiel APSAD D47 Détection incendie temporaire de chantier
https://cybel.cnpp.com (suite…)
Arrêté n° 2024-1583 du 26 décembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
BMO Paris du 30 décembre 2024 (suite…)

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Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur

Décret n° 2025-126 du 12 février 2025 relatif à la journée nationale de la résilience

Décret n° 2025-83 du 30 janvier 2025 relatif à l’application des articles L. 131-1 et L. 134-12 du code de la construction et de l’habitation

Communication de la Commission du 10 janvier 2025 — Lignes directrices de la Commission visant à faciliter l’application harmonisée des dispositions du règlement (UE) 2023/1542 relatives à la facilité de retrait et de remplacement des batteries portables et des batteries MTL

Décision d’exécution (UE) 2025/165 de la Commission du 30 janvier 2025 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil

Arrêté n° 2025-0048 du 10 janvier 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Arrêté n° 2025-0049 du 10 janvier 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Référentiel APSAD D47 Détection incendie temporaire de chantier

Arrêté n° 2024-1583 du 26 décembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

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