Environnement

Arrêté du 23 octobre 2016 portant renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Centre-Val de Loire
JO du 9 novembre 2016 (suite…)
Règlement (UE) 2019/1781 de la Commission du 1er octobre 2019 fixant des exigences en matière d’écoconception applicables aux moteurs électriques et aux variateurs de vitesse conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement (CE) n° 641/2009 concernant les exigences d’écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des produits et abrogeant le règlement (CE) n° 640/2009 de la Commission
JOUE L272 du 25 octobre 2019 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2019/1823 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le D-fructose en tant que substance active à son annexe I
JOUE L279 du 31 octobre 2019 (suite…)
Arrêté du 22 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 19 septembre 2016 portant renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Guyane
JO du 30 octobre 2019 (suite…)
Règlement (UE) 2019/1782 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les sources d’alimentation externe en vertu de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 278/2009 de la Commission
JOUE L272 du 25 octobre 2019 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2019/1824 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le fromage en tant que substance active à son annexe I
JOUE L279 du 31 octobre 2019 (suite…)
Arrêté du 28 août 2019 portant extension de l’arrêté du 2 mai 2017 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Éveha
JO du 20 octobre 2019 (suite…)
Règlement (UE) 2019/1783 de la Commission du 1er octobre 2019 modifiant le règlement (UE) n° 548/2014 de la Commission relatif à la mise en œuvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les transformateurs de faible, moyenne et grande puissance
JOUE L272 du 25 octobre 2019 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2019/1825 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le jus de pomme concentré en tant que substance active à son annexe I
JOUE L279 du 31 octobre 2019 (suite…)
Décret n° 2019-975 du 20 septembre 2019 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie pour les installations soumises à quotas d’émission de gaz à effet de serre
JO du 22 septembre 2019 (suite…)

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Arrêté du 23 octobre 2016 portant renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Centre-Val de Loire

Règlement délégué (UE) 2019/1823 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le D-fructose en tant que substance active à son annexe I

Arrêté du 22 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 19 septembre 2016 portant renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Guyane

Règlement (UE) 2019/1782 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les sources d’alimentation externe en vertu de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 278/2009 de la Commission

Règlement délégué (UE) 2019/1824 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le fromage en tant que substance active à son annexe I

Arrêté du 28 août 2019 portant extension de l’arrêté du 2 mai 2017 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Éveha

Règlement (UE) 2019/1783 de la Commission du 1er octobre 2019 modifiant le règlement (UE) n° 548/2014 de la Commission relatif à la mise en œuvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les transformateurs de faible, moyenne et grande puissance

Règlement délégué (UE) 2019/1825 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le jus de pomme concentré en tant que substance active à son annexe I

Décret n° 2019-975 du 20 septembre 2019 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie pour les installations soumises à quotas d’émission de gaz à effet de serre

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