Arrêté du 14 mai 2018 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du pôle d’archéologie du département de l’Aisne
JO du 2 juin 2018 – modifié en dernier lieu au JO du 14 mars 2025
Ce texte agrée le pôle d’archéologie du département de l’Aisne pour :
– la réalisation de diagnostics dans son ressort territorial ;
– l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant des Ages des Métaux à l’Epoque contemporaine sur le territoire de la région Hauts-de-France.
Il a été modifié par :
– l’arrêté du 9 septembre 2022 ;
– l’arrêté du 17 février 2025 (modification des périodes concernées par l’agrément pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive).
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