Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants
JO du 25 novembre 2023 – annulé partiellement par la décision du Conseil d’Etat du 13 juillet 2026 (suite…)
Arrêté du 3 juillet 2026 portant homologation de la décision n° 2026-DC-043 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mai 2026 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon
JO du 7 juillet 2026 (suite…)
Instruction du 3 août 2026 à destination des Préfets de départements concernant la poursuite de la déclinaison des mesures de prévention et de gestion dans les carrières alluvionnaires contenant ou pouvant contenir de l’amiante
BO Environnement du 7 août 2026 (suite…)
Circulaire du 9 juillet 2026 : application de la doctrine ORSEC disposition spécifique chaleurs extrêmes (ORSEC DS CHALEX)
https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)
Décret n° 2026-629 du 10 juillet 2026 modifiant le décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation
JO du 12 juillet 2026 (suite…)
Arrêté du 10 juillet 2026 fixant les modalités d’application du décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 modifié relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation
JO du 12 juillet 2026 (suite…)
Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur
cybel.cnpp.com – dernier additif en août 2026 (suite…)
Plan Santé au travail 2026-2030 – ministère du travail
https://travail-emploi.gouv.fr (suite…)
Référentiel APSAD R13 – Extinction automatique à gaz
cybel.cnpp.com – dernier additif en août 2026 (suite…)
Arrêté du 3 juillet 2026 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (n° 2002)
JO du 11 juillet 2026 (suite…)

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Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants

Arrêté du 3 juillet 2026 portant homologation de la décision n° 2026-DC-043 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mai 2026 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon

Instruction du 3 août 2026 à destination des Préfets de départements concernant la poursuite de la déclinaison des mesures de prévention et de gestion dans les carrières alluvionnaires contenant ou pouvant contenir de l’amiante

Circulaire du 9 juillet 2026 : application de la doctrine ORSEC disposition spécifique chaleurs extrêmes (ORSEC DS CHALEX)

Décret n° 2026-629 du 10 juillet 2026 modifiant le décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation

Arrêté du 10 juillet 2026 fixant les modalités d’application du décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 modifié relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation

Référentiel APSAD R1 – Extinction automatique à eau de type sprinkleur

Plan Santé au travail 2026-2030 – ministère du travail

Référentiel APSAD R13 – Extinction automatique à gaz

Arrêté du 3 juillet 2026 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (n° 2002)

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