JO du 25 août 2018
Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.
Il s’agit des dispositifs suivants :
* « X-Perco France C-90 5EH – monocuve » ; ELOY WATER ;
* « X-Perco France C-90 5EH – bicuve » ; ELOY WATER ;
* Gamme « X-Perco France C-90 », modèles 6EH – monocuve, 6EH – bicuve, 7EH – bicuve, 10EH – bicuve, 10EH – tricuve, 12EH – bicuve, 12EH – tricuve, 14EH – bicuve, 14EH – tricuve, 18EH – tricuve et 20EH – tricuve ; ELOY WATER.
L’agrément ne porte que sur le traitement des eaux usées.
Une fiche technique descriptive de ces dispositifs est présentée en annexe.
Ce texte annule et remplace l’avis publié au JO du 5 janvier 2016.