JO du 4 août 2018
Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.
Il s’agit des dispositifs ZEOLITEPARCO mono-cuve 5 EH et ZEOLITEPARCO bi-cuve 15 EH et des gammes de dispositifs de traitement agréés ZEOLITEPARCO mono-cuve, modèles 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH, 11 EH, 12 EH, 13 EH, 14 EH, 15 EH, 16 EH, 17 EH, 18 EH, 19 EH, 20 EH, et ZEOLITEPARCO bi-cuve, modèle 20 EH.
L’agrément ne porte que sur le traitement des eaux usées. Pour chacun d’entre eux, il est associé une fiche technique descriptive du dispositif.