Avis du 19 septembre 2020 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

JO du 19 septembre 2020

Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.

Il s’agit des dispositifs :

* « AQUATEC VFL AT-6EH » ; AQUATEC VFL s.r.o ;
* Gamme « AQUATEC VFL AT », modèles AT-4EH, AT-8EH, AT-10EH et AT-13EH ; AQUATEC VFL s.r.o.

L’agrément ne porte que sur le traitement des eaux usées.

Pour chacun d’entre eux, il est associé une fiche technique descriptive du dispositif.

Cet avis annule et remplace l’avis publié au Journal officiel du 30 juin 2016.