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JO du 19 septembre 2020

Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.

Il s’agit des dispositifs suivants :

* Gamme ACTICLEVER modèle AT 122 ;
* Gamme ACTICLEVER modèle 25-25 QR ;
* Gamme ACTICLEVER modèle 40-40 QR ;
* Gamme ACTICLEVER modèle 50-50 QR.

Pour chacun d’entre eux, il est associé une fiche technique descriptive du dispositif.

Cet avis annule et remplace l’avis publié au Journal officiel du 19 janvier 2019.